Déposée le 17 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) CRYONETWORKS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « m-tennis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-25 du 22 juin 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CRYONETWORKS domicilié(e) 44 rue du Capitaine Glarner, 93400 SAINT OUEN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THOMAS & ASSOCIES - France.
La marque m-tennis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3100795.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque m-tennis est expirée depuis le 17 mai 2011.
CRYONETWORKS a également déposé les autres marques suivantes : E-MAGINER
CRYONETWORKS, Société Anonyme - 44 rue du Capitaine Glarner, 93400 SAINT OUEN - France
THOMAS & ASSOCIES - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2002-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-43
Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25
Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, programmes d'ordinateurs, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs. Cédéroms, logiciels (programmes enregistrés) logiciels comprenant les codes sources, les codes objets et la documentation pour la production de sites sur Internet. Appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts audio-vidéo, cassettes audio-vidéo. Appareils de jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, machines de jeux automatiques à prépaiement. Jeux. Appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications téléphoniques, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, transmission de messages et d'images assistées par ordinateurs. Services de communication par réseaux nationaux et internationaux (Internet), transmission d'informations par le réseau Internet. Formation, éducation, divertissements. Production, montage et location de bandes vidéo. Divertissement radiophonique, divertissement télévisé. Production, montage et diffusion de films, de dessins animés, de programmes radiophoniques et de télévision. Prêt, édition, publication de livres et de cassettes vidéo. Organisation de concours. Publication de textes autres que publicitaires. Programmation pour ordinateurs, reconstitution de bases de données, consultation en matière d'ordinateur, consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires), élaboration de logiciels, mise à jour de logiciels, location de logiciels informatiques, travaux d'ingénieurs (expertises), location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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